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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUES AUTOMOBILES
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SYGEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYGEA
SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUES AUTOMOBILES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4079497
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
SYGEA de SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUES AUTOMOBILES

Présentation de la marque SYGEA

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUES AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYGEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUES AUTOMOBILES domicilié(e) 13 rue Paul Sabatier, ZI Sud - 26700 - Pierrelatte - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 294 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque SYGEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYGEA est expirée depuis le 27 mars 2024.

SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUES AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : DATABOX


SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUES AUTOMOBILES, Société à responsabilité limitée - 13 rue Paul Sabatier, ZI Sud - 26700 - Pierrelatte - France - SIREN 403294853


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de création de bases de données interrogeables ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; tous ces produits étant relatifs à un logiciel spécifique au secteur automobile, gérant des bases de données relatives aux informations techniques, aux pièces automobiles, et à la gestion commerciale ;

Systématisation de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services de compilation de données dans des bases de données informatiques ; tous ces services étant relatifs à un logiciel spécifique au secteur automobile, gérant des bases de données relatives aux informations techniques, aux pièces automobiles, et à la gestion commerciale ;

Location de temps d'accès à des bases de données ; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication ; transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication ; mise à disposition de connexions à un réseau de communication mondial ou à des bases de données par voie de télécommunication ; tous ces services étant relatifs à un logiciel spécifique au secteur automobile, gérant des bases de données relatives aux informations techniques, aux pièces automobiles, et à la gestion commerciale ;

Conception, développement, hébergement, maintenance et mises à jour de bases de données informatiques ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; location de logiciels de bases de données informatiques ; programmation de logiciels pour la gestion de bases de données ; services de conseillers en matière de programmes de bases de données informatiques ; mise à disposition d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; tous ces services étant relatifs à un logiciel spécifique au secteur automobile, gérant des bases de données relatives aux informations techniques, aux pièces automobiles, et à la gestion commerciale.